Biodiversité – Prendre soin de la nature : un investissement pour l’avenir
Détérioration des milieux naturels, disparition des espèces animales et végétales, dégradation par l’homme des services issus des écosystèmes : l’effondrement actuel de la biodiversité est une crise aussi grave que le changement climatique pour l’avenir de l’humanité. Cette crise est silencieuse. Elle peine à mobiliser les opinions publiques et à susciter des politiques volontaristes. Elle appelle une stratégie globale qui ne se limite pas aux seules mesures de préservation de zones « extraordinaires », mais porte également sur l’ensemble de la nature « ordinaire ». Dans son rapport « Biodiversité – Prendre soin de la nature : un investissement pour l’avenir », Terra Nova précise cette stratégie et formule des propositions ordonnées autour de quatre axes : donner à la biodiversité une visibilité politique, économique et juridique, renforcer et prendre en charge les solidarités écologiques, investir pour la restauration et le développement de la biodiversité, évaluer les résultats et rendre compte aux citoyens".


Pour l’opinion publique et les décideurs politiques, la biodiversité est difficile à appréhender. Elle renvoie en effet à la diversité du vivant, ce qui englobe les espèces animales (y compris l’espèce humaine) et végétales, mais aussi la diversité des gènes ainsi que celle des écosystèmes. La complexité de ce mot et la difficulté d’en donner une mesure ou de le lier aux actes de la vie courante en font un élément trop souvent ignoré dans le débat public. La méconnaissance de l’importance des questions de biodiversité est encore aggravée par l’urbanisation rapide de la population mondiale, qui tend à nous faire oublier encore davantage notre dépendance à la nature et à sa diversité. Cependant, la France est dépositaire d’un patrimoine naturel d’une grande richesse, notamment grâce à ses départements et collectivités d’outre-mer présentes sous de nombreuses latitudes.
La disparition d’espèces et la dégradation des milieux naturels provoquent un déséquilibre toujours grandissant ; comme une aile d’avion dont on enlèverait un à un les rivets, c’est tôt ou tard l’ensemble du système qui s’effondre. Les biens et services issus de la biodiversité sont pourtant une contribution indispensable au fonctionnement de nos économies et au bien-être des populations. Notre dépendance à l’égard de la nature ne se réduit pas à la production agricole et à la pêche, elle concerne aussi l’approvisionnement en eau, la fourniture de matériaux et de matières premières pour les activités économiques, l’absorption et le recyclage de nos déchets et émissions de polluants, la lutte contre les maladies ou le contrôle des inondations, pour ne prendre que quelques exemples parmi les plus emblématiques. La question de la biodiversité, c’est donc celle du patrimoine naturel, des conditions environnementales et des services rendus par les écosystèmes. Elle est intimement liée à notre bien-être.
Or les milieux naturels ont connu depuis un demi-siècle une détérioration sans précédent. L’effondrement actuel de la biodiversité est considéré par les scientifiques comme une crise aussi grave que le changement climatique pour l’avenir de l’humanité. Le constat fait l’objet d’un consensus : les espèces animales et végétales disparaissent à un rythme très largement supérieur au rythme naturel d’extinction. Dans son rapport 2007, l’Union Internationale pour la Conservation de la Nature indique qu’un mammifère sur 4, un oiseau sur 8, un tiers des amphibiens et 70% des plantes sont en péril dans le monde. L’évaluation des écosystèmes pour le millénaire, lancée par les Nations Unies en 2004, a montré que 60% des services issus des écosystèmes sont dégradés par l’homme. Bien que brutale et extrêmement préoccupante, cette détérioration des conditions mêmes de notre bien-être et de notre développement n’a guère marqué les esprits, mobilisé les opinions publiques ni conduit à des politiques publiques volontaristes.
Insidieux et peu visible, l’effondrement de la biodiversité est pourtant directement lié à l’activité humaine : surexploitation des ressources (pêche intensive, commerce d’espèces protégées, etc.), pollutions (de l’air, de l’eau et des sols), fragmentation et destruction des milieux naturels (étalement urbain, infrastructures, défrichement et déforestation sont quelques exemples), introduction d’espèces envahissantes (accélérée par la mondialisation des échanges) et changement climatique. Face à cette situation, les connaissances scientifiques actuelles montrent qu’une stratégie du type « arche de Noé » ne peut être la seule réponse. La préservation d’un petit nombre d’espèces ou de territoires, mêmes remarquables, ne suffit pas pour constituer un réservoir de biodiversité pour l’ensemble de la planète. Comme le souligne J.A. McNeely (conseiller scientifique de l’UICN), se focaliser sur les espaces ou espèces protégés reviendrait, pour un système public de santé, à ne conserver que les urgences et à se passer des maternités, des services de soin et d’une politique de prévention. Les zones protégées sont indispensables mais « le reste du service de santé environnementale est tout aussi nécessaire pour soigner une société très atteinte ». Pour stopper l’effondrement de la biodiversité, l’action doit donc porter sur l’ensemble de la nature « ordinaire », parallèlement aux mesures de protection des zones « extraordinaires ». Il convient d’adopter une approche globale de préservation et d’utilisation durable de la biodiversité, en intégrant de manière effective cette préoccupation dans l’ensemble des secteurs d’activité.
Pour cela, nous proposons une stratégie en 4 axes et 10 propositions phares.
1– Donner une visibilité politique, économique et juridique à la biodiversité : il est impératif d’aider les citoyens à s’approprier les questions de biodiversité, afin de les inscrire dans l’agenda politique, et de mobiliser l’ensemble des acteurs concernés. C’est pourquoi, pour renforcer le processus initié par le Grenelle de l’environnement, nous proposons d’organiser des États généraux de la nature, basés sur mille réunions-débats à l’échelle communale et intercommunale, à partir d’exemples très concrets issus du territoire et de la vie quotidienne. Ces réunions auraient pour objectif de mobiliser les citoyens, les entreprises et les décideurs, de faire s’approprier par les acteurs les enjeux en matière de biodiversité et de faire émerger des propositions innovantes. Par ailleurs, l’éducation de tous passe aussi par l’école. Pour cela, nous proposons d’améliorer l’intégration des enjeux de biodiversité dans les programmes scolaires du secondaire, de concevoir de nouvelles ressources pédagogiques à destination des professeurs des écoles et de former des animateurs « nature » spécialisés pour réaliser des interventions dans les écoles, collèges et lycées. L’éducation des plus jeunes est une cible, l’action des agents économiques en est une autre. Ces derniers ne prêtent pas suffisamment attention à la biodiversité, dont la destruction est une externalité qui compte peu pour eux. Nous pensons qu’il est indispensable de développer un système de comptabilité de la biodiversité qui soit non pas monétaire mais fondé sur une unité foncière en s’inspirant de l’empreinte écologique. Chaque entreprise, chaque collectivité pourrait ainsi calculer (et valoriser) son impact sur la biodiversité, qu’il soit positif ou négatif.
2– Renforcer et prendre en charge les solidarités écologiques : la solidarité écologique désigne la dépendance réciproque très étroite entre les êtres vivants, qu’il s’agisse de l’interdépendance entre des espaces et des espèces ou de l’interdépendance entre l’homme et le reste de la biosphère. Ce concept conduit à prendre soin de la nature, où qu’elle soit et quelle que soit la valeur qu’on lui reconnaît, sans stigmatiser les territoires où ce soin est nécessaire, pour des raisons écologiques, économiques ou sociales. La solidarité écologique passe par l’amélioration de l’accès de chacun à la biodiversité. Pour rendre ce concept opérationnel, nous proposons notamment de renforcer le volet environnemental des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT), en y incluant la cohérence écologique et de moduler le montant de la dotation globale de fonctionnement des communes, selon qu’elles sont ou non incluses dans un tel SCoT. La solidarité écologique doit s’exprimer également au-delà de nos frontières, en particulier en aidant les pays en développement à investir dans leur capital naturel. Nous proposons pour cela qu’une part croissante de l’aide publique française au développement soit ciblée sur des projets de protection et de gestion durable de la biodiversité, suite à l’engagement pris par la France lors de la dernière conférence des parties de la convention sur la diversité biologique, et que l’ensemble des projets soutenus par l’Agence française de développement fasse l’objet d’une évaluation environnementale complète.
3– Investir pour la restauration et le développement de la biodiversité : trop peu d’argent public est consacré à la biodiversité et celle-ci ne dispose que de peu de mécanismes de financement propres. Pire encore, de nombreuses subventions et dépenses fiscales ont des effets néfastes sur la biodiversité. Pour donner aux pouvoirs publics et aux acteurs privés les ressources nécessaires à une action globale sur le long terme en faveur de la nature, il faut associer positivement création de richesses et biodiversité, et intégrer la biodiversité dans l’ensemble des politiques sectorielles. Nous proposons en particulier de réaffirmer plus fortement l’obligation d’éviter, de réduire et en dernier recours de compenser les impacts environnementaux des projets en modernisant les modalités de mise en œuvre de ce principe (création d’autorités environnementales locales, réforme du dispositif de compensation, efforts de restauration de milieux et d’effacement d’ouvrages). En parallèle, la création d’un Office de la biodiversité doit permettre d’apporter l’appui indispensable aux acteurs publics et privés, tant en matière d’ingénierie écologique que d’évaluation ex ante des projets. Cet organisme regroupant des structures existantes devra avoir les moyens d’une ambition forte en matière de protection de la nature, grâce à la mobilisation de ressources propres et à des moyens humains conséquents, répartis sur l’ensemble du territoire dans des délégations territoriales. Parmi les acteurs pour lesquels un fort investissement en faveur de la biodiversité est attendu, l’agriculture, par sa large présence sur le territoire et ses impacts majeurs sur la biodiversité, constitue un secteur prioritaire. Pour amorcer et soutenir un véritable changement de culture et de pratiques au sein du monde agricole et aller vers des systèmes de production qui ménagent voire qui accroissent la biodiversité, nous proposons de moduler les aides agricoles du premier pilier en fonction du niveau de certification environnementale atteint par les exploitations agricoles et de développer des mesures agro-environnementales ciblées pour soutenir les systèmes agricoles qui réconcilient objectifs de production agricole et richesse des écosystèmes.
4 – Évaluer les résultats et rendre compte aux citoyens : assurer un suivi fin de la biodiversité pour évaluer les résultats concrets des actions mises en œuvre, l’efficacité des moyens ou encore la cohérence des politiques menées est une condition indispensable à une action en faveur de la biodiversité qui soit efficace, pérenne et appropriée par les acteurs politiques et les citoyens. L’approfondissement de nos connaissances sur l’état et le fonctionnement des écosystèmes constitue également un impératif. La stratégie nationale pour la biodiversité 2011–2020 (SNB), publiée le 19 mai 2011, constitue le bon cadre pour s’appuyer sur la société civile et donner un espace politique à la biodiversité, à condition que la SNB jouisse d’un fort soutien politique et qu’elle conduise à des engagements forts pour l’ensemble des parties prenantes. L’État doit ainsi favoriser les engagements collectifs des différents acteurs en faveur de la biodiversité et l’évaluation de la mise en œuvre et des résultats de ces engagements. Nous proposons en outre de mieux structurer l’expertise sur la biodiversité en créant au sein des organismes de recherche et de gestion de l’environnement des services spécialisés dans le transfert de connaissances pour l’État, les collectivités et les acteurs privés, sur le modèle des pépinières d’entreprises et du transfert de technologies.
NOTEBiodiversité, la crise oubliée
1 – Une crise majeure
L’effondrement actuel de la biodiversité est considéré par les scientifiques comme une crise aussi grave que le changement climatique pour l’avenir de l’humanité. Le constat fait l’objet d’un consensus scientifique : les espèces animales et végétales disparaissent à un rythme au moins 100 fois supérieur au rythme naturel d’extinction. Dans son rapport 2007, l’Union Internationale pour la Conservation de la Nature indique qu’un mammifère sur 4, un oiseau sur 8, un tiers des amphibiens et 70% des plantes sont en péril. Les scientifiques estiment que la destruction des forêts tropicales à elle seule provoque la disparition d’environ 27 000 espèces par an, soit une toute les 20 minutes. De plus, l’ampleur et la rapidité du réchauffement climatique en cours vont soumettre les espèces végétales et animales à un véritable défi adaptatif dans un environnement déjà fortement dégradé. Il en résultera probablement une forte accélération des extinctions d’espèces si l’augmentation de la température moyenne devait dépasser le seuil des 2°C. Nous sommes donc entrés dans une 6 ème grande phase d’extinction de la vie sur Terre, mais pour la première fois c’est l’Homme, et non des phénomènes naturels, qui en est la cause. Nous savons en effet par l’étude des fossiles que cinq grandes phases d’extinction se sont produites au cours des derniers 500 millions d’années. La plus récente, causée il y a 65 millions d’années par une pluie de météorites au Mexique, a sans doute mis fin à l’ère des dinosaures. L’évolution a ensuite lentement généré une nouvelle biodiversité sur des millions d’années.
Les causes de l’effondrement actuel de la biodiversité sont connues et directement liées à l’activité humaine : surexploitation (pêche intensive, commerce d’espèces protégées), pollutions (de l’air, de l’eau et des sols), fragmentation et destruction des habitats (étalement urbain, infrastructures, défrichement et déforestation), introduction d’espèces invasives (accélérée par la mondialisation des échanges) et changement climatique. Or nous sommes totalement dépendants à bien des égards du bon fonctionnement des écosystèmes (cf. annexe 1 « Pourquoi sauvegarder la biodiversité ? »). Les biens et services qu’ils fournissent sont en effet une contribution indispensable au fonctionnement de nos économies et au bien être des populations. La disparition d’espèces provoque un déséquilibre toujours grandissant des écosystèmes ; comme une aile d’avion dont on enlèverait un à un les rivets, c’est tôt ou tard l’ensemble du système qui s’effondre.
1.1 – Une responsabilité particulière pour la France
La France a une forte responsabilité vis-à-vis de la préservation de la biodiversité. En effet, le territoire métropolitain est au carrefour de 4 des 7 régions biogéographiques européennes et héberge 40% des espèces de plantes et 80% des espèces d’oiseaux présentes en Europe. Les territoires français d’outre mer hébergent 26 fois plus d’espèces de plantes et 60 fois plus d’espèces d’oiseaux que la métropole. La France contient ainsi 5 des 25 « hot spots » de biodiversité (zones très riches en biodiversité et très menacées répertoriées par l’UICN) et se situe parmi les 10 pays hébergeant le plus grand nombre d’espèces végétales et animales menacées d’extinction au niveau mondial. La France dispose de la 2 ème Zoné économique exclusive. Elle a donc responsabilité particulière sur les espaces marins et océaniques. De par ses activités commerciales et de coopération, la France a aussi un impact direct sur la biodervité en dehors du territoire national.
1.2 – Des réponses politiques tardives et timides
Lors du sommet de Johannesburg en 2002, la communauté internationale s’est fixée comme objectif de freiner significativement l’érosion de la biodiversité d’ici 2010. La France et l’Union européenne ont adopté un objectif plus ambitieux consistant à stopper cette érosion au même horizon. La France s’est dotée en 2004 d’une « Stratégie nationale pour la biodiversité ». Celle-ci rassemble les actions déjà engagées par la France en matière de protection de la nature, et en propose de nouvelles autour de quatre grands axes : mobiliser tous les acteurs ; reconnaître au vivant sa valeur ; prendre en compte la biodiversité dans toutes les activités et politiques sectorielles ; et mieux connaître la diversité du vivant.
Après trois ans de mise en œuvre, le bilan de la Stratégie est très décevant et a été dénoncé par les associations de protection de la nature. La France ne consacre que 1% de son territoire à la protection poussée de la nature (parcs nationaux et réserves). Faute de volonté politique et de moyens, la mise en œuvre du réseau européen Natura 2000 en France a pris un retard très important et n’a pas permis la prise de conscience et la mobilisation autour de l’enjeu de la biodiversité. Seule la mise en demeure envoyée par la Commission européenne en 2004 pour insuffisance de désignation de sites Natura 2000 a permis un faible développement du réseau qui couvre aujourd’hui 12% du territoire (ce qui place la France en queue de peloton européen : 20 ème position sur 25 pour la directive Oiseaux et 22 ème pour la directive Habitats). Lorsque les plans d’action de la Stratégie nationale pour la biodiversité ont été mis en place (trois n’ont jamais vu le jour), ils se sont contentés de mesures minimales, sans moyens humains et financiers pour leur suivi ni échéancier de mise en œuvre. La prise en compte de la biodiversité dans les politiques publiques ne s’est traduite que par des tensions entre le ministère de l’écologie et les ministères de l’équipement ou de l’agriculture, sans changements des pratiques les plus impactantes et avec des arbitrages quasi-systématiquement défavorables à la protection de la nature (OGM, agrocarburants, pesticides, quotas de pêche, programme autoroutier, etc.)
Le Grenelle de l’environnement aurait pu être l’occasion d’une remobilisation sur ce sujet pour une véritable politique en faveur de la biodiversité. Malheureusement, le projet de loi « Grenelle 1 », adopté par le conseil des ministres le 11 juin 2008, reste particulièrement flou sur les moyens financiers et les conditions de mise en œuvre des mesures envisagées. L’outil majeur de préservation de la biodiversité inscrit dans la loi est l’élaboration d’une « trame verte et bleue » (cf. annexe 2) mais elle a perdu sa principale force puisqu’il n’est plus précisé que cette trame sera opposable aux grands projets d’infrastructure.
1.3 – Les nouveaux acquis scientifiques sur la biodiversité
Les acquis récents de la science conduisent à un profond changement de regard sur la diversité biologique. C’est l’ampleur insoupçonnée de la diversité des espèces et la faible connaissance que nous en avons qui frappent d’emblée : 1,7 millions d’espèces ont été inventoriées à ce jour alors que l’on évalue leur nombre total entre 10 et 100 millions. De plus, la diversité du vivant ne se réduit pas à la variété des espèces. On sait aujourd’hui que la diversité des individus au sein d’une même espèce (diversité intra-spécifique) et la diversité des écosystèmes (diversité supra-spécifique) jouent un rôle majeur. La vision statique de milieux naturels en équilibre pourvu qu’on les soustraie à toute perturbation a également été remise en cause par les scientifiques au profit d’une approche dynamique qui s’intéresse aux trajectoires d’évolution des espèces et des écosystèmes en maintenant des conditions favorables et en préservant leurs capacités d’adaptation. Ces éléments et concepts sont présentés de manière plus détaillée en annexe 3 (« Acquis récents de la recherche en matière de biodiversité »).
Ces nouveaux acquis scientifiques ont des conséquences importantes sur les stratégies de préservation et les politiques publiques à mettre en œuvre. Ainsi, le nouveau regard que les scientifiques portent aujourd’hui sur la diversité du vivant disqualifie toute stratégie du type « arche de Noé ». La préservation d’un petit nombre d’espèces clés se heurte en effet d’emblée à la difficulté de les choisir correctement compte tenu de nos connaissances très lacunaires. Si ont ne doit pas renoncer à une telle approche, il est toutefois certain qu’elle ne permet qu’imparfaitement de prendre en compte la diversité intra-spécifique ni la diversité des écosystèmes. Enfin, la nécessité d’une approche dynamique de la gestion de la biodiversité exclut une stratégie qui limiterait les capacités d’adaptation des espèces et des écosystèmes aux changements. Pour les mêmes raisons, les zones très riches en biodiversité (réserves intégrales, coeur de parcs nationaux, hotspots) doivent impérativement continuer à être protégées pour leur haute valeur patrimoniale, mais ne sauraient être considérées comme des réservoirs de biodiversité pour l’ensemble de la planète.
2 – Plaidoyer pour une véritable politique publique de sauvegarde de la biodiversité
Il est temps d’agir. Nous savons l’urgence de la crise. Nous avons les connaissances scientifiques et les moyens techniques pour la juguler. Une politique publique efficace de sauvegarde de la biodiversité passe par un objectif et cinq propositions d’actions.
2.1 – L’objectif : la défense de la nature ordinaire.
La seule stratégie efficace pour stopper l’effondrement de la biodiversité doit porter sur l’ensemble de la nature, et non seulement sur la préservation de hotspots de biodiversité. Cela est d’autant plus nécessaire que les services écologiques indispensables en un lieu donné sont et seront fournis pour l’essentiel par la biodiversité qui s’y trouve aujourd’hui et qui y évoluera dans des conditions favorables. Cette action tous azymuts doit en particulier porter sur la réduction des facteurs de « pression » sur la biodiversité.
Proposition n°1 : une mise en œuvre effective de la Stratégie nationale pour la biodiversité
Pour préserver la nature ordinaire, les logiques de type « arches de Noé » sont inopérantes, celles des « sanctuaires » insuffisantes. Il convient d’adopter une approche globale de préservation et d’utilisation durable de la biodiversité en intégrant de manière effective cette préoccupation dans l’ensemble des secteurs d’activité (agriculture, urbanisme, transports, énergie, etc.). C’est le sens de la Stratégie nationale de la biodiversité, pourvu qu’elle jouisse du soutien politique et des moyens juridiques et financiers indispensables à sa mise en œuvre.
Proposition n°2 : instaurer une évaluation systématique de l’impact environnemental de chaque dépense fiscale ou subvention publique
La fiscalité représente en effet un important levier d’action. Or aujourd’hui le rapport entre dépenses fiscales favorables et défavorables à l’environnement est de 1 pour 8 (PLF 2007). Cela est dû aux nombreuses activités à fort impact environnemental négatif qui bénéficient d’exonérations d’impôt. Un rééquilibrage rapide et un renversement à moyen terme de cette situation est indispensable. Pour cela nous proposons une évaluation systématique (aujourd’hui inexistante) de l’impact environnemental de chaque dépense fiscale ou subvention publique, existante ou à l’étude, quels que soient son origine ou son champ d’application.
Plus généralement la Revue générale des prélèvements obligatoires devrait prendre en compte l’instauration d’une véritable fiscalité écologique qui serve à la fois les objectifs de la lutte contre le changement climatique et de la préservation de la biodiversité.
Proposition n°3 : mieux prendre en compte la biodiversité dans les investissements publics et conditionner l’octroi de certaines aides et subventions au respect de critères environnementaux
L’audit proposé précédemment et d’autres travaux d’évaluation environnementale devront déboucher sur la modification des décisions d’investissement, aides publiques et exonérations dans un sens plus favorables à la biodiversité. On peut d’ores et déjà pointer les pistes suivantes :
– Mise en place d’un « 1% biodiversité » (sur le modèle du « 1% paysage développement ») pour toute construction d’infrastructure (transports, énergie…). La politique du « 1% paysage développement » concerne les grandes infrastructures autoroutières et vise à maîtriser les effets induits par l’infrastructure tout en promouvant les valeurs naturelles des paysages et à participer au développement cohérent et durable des territoires. De manière analogue, un versement fonction du coût des travaux pourrait être envisagé pour chaque construction d’infrastructure (transport, énergie…) au profit de la préservation de la biodiversité ordinaire.
– Réorientation des subventions agricoles grâce à la modulation (article 69 du règlement du Conseil) que la France est l’un des rares états membres à ne pas utiliser et qui permet de prélever jusqu’à 10% de l’enveloppe du premier pilier de la PAC pour soutenir « des types particuliers d’agriculture qui sont importantes pour la protection ou l’amélioration de l’environnement »
– Offrir la possibilité aux collectivités locales d’exonérer de Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties (TFNB) les espaces naturels à statut de protection strict et les terres cultivées en agriculture biologique
– « Verdir » la Dotation Globale de Fonctionnement des collectivités : moduler le montant de la DGF selon que les communes sont ou non incluses dans les Schémas de Cohérence Territoriale, étendre le cinquième critère dont bénéficient actuellement les communes situées dans le cœur de parcs nationaux (Loi Parcs d’avril 2006) aux zones bénéficiant de protections réglementaires (Natura 2000, réserves naturelles, sites classés, etc.), moduler la dotation proportionnelle à la superficie avec des taux différents selon l’importance écologique des espaces
– Conditionner l’octroi des aides au logement ou à la construction au respect de critères environnementaux : efficacité énergétique et critères minimaux de densité notamment.
Proposition n°4 : traduire en actes le principe pollueur-payeur en revalorisant certaines écotaxes favorables à la biodiversité
– Déplafonnement au-delà du seuil actuel de 2% de la Taxe Départementale sur les Espaces Naturels Sensibles (TDENS) : elle sert au financement de la politique départementale de protection, de gestion et d’ouverture au public des espaces naturels sensibles
– Déplafonnement de la Taxe sur les Passages Maritimes. Cette taxe est due par les entreprises de transport public maritime. Elle est assise sur le nombre de passagers embarqués à destination d’un site protégé et perçue au profit du gestionnaire de cet espace. Son plafond actuel à 1.52€ est sans commune mesure avec l’impact environnemental de ces flux maritimes et prive les gestionnaires d’espaces côtiers protégés de ressources déjà rares
– Déplafonnement de la Taxe sur les Ouvrages d’Art. Elle est due par les passagers de chaque véhicule terrestre à moteur empruntant un ouvrage d’art reliant une île maritime au continent. Elle sert sur les îles concernées au financement exclusif de mesures de protection et de gestion des espaces naturels
– Revalorisation de la Taxe Générale sur les Activités Polluantes sur l’extraction de granulats. Elle est de 0,1€/t aujourd’hui, on pourrait la porter à 0,4€/t au moins. Il s’agirait de refléter le coût des dommages liés à la poussière, au bruit et à la modification des paysages. A titre comparatif, la taxe similaire existant au Royaume-Uni est de l’ordre de 2,5€/t.
– Mise en place d’une taxe sur les canons à neige. Il s’agirait de faire contribuer les utilisateurs aux dommages causés aux éco-systèmes locaux par ces dispositifs (pollution de l’eau, pollution des sols et dégradation des paysages notamment)
– Utiliser la fiscalité locale pour lutter contre l’étalement urbain. Par exemple en permettant une modulation des taux selon que les constructions sont situées au centre ville ou en périphérie. De nombreuses taxes sont concernées : taxe locale d’équipement, taxe départementale sur les espaces naturels sensibles, taxe foncière sur les propriétés bâties et taxe d’habitation
– Généralisation et montée en puissance des mécanismes de compensation des dommages résiduels
Proposition n°5 : assurer la mise en œuvre effective d’une trame verte et bleue opposable
Les mesures économiques décrites ci-dessus devraient s’accompagner du développement d’une véritable infrastructure permettant à la biodiversité de faire face aux défis majeurs de la fragmentation des espaces naturels, de la pollution et du changement climatique. C’est le sens de la trame verte mise en avant lors du Grenelle de l’environnement (cf. annexe 2), et qui vise à doter les collectivités et l’Etat d’un nouvel instrument d’aménagement durable du territoire, afin qu’ils puissent inscrire la conservation de la biodiversité, notamment ordinaire, dans leur projet d’utilisation de l’espace. Le caractère opposable de cette trame est indispensable à son efficacité et à sa pérennité.
Proposition n°6 : repenser la donne institutionnelle entre l’Etat et les collectivites territoriales
Repenser les différents niveaux de responsabilité territoriale en matière de protection de la biodiversité pour favoriser une meilleure articulation entre les Régions (qui ont une petite partie des compétences en matière de protection de l’environnement, surtout pour les outils de planification), les départements et les communes qui s’y impliquent à divers titres. Les régions devraient être « chef de file » de la protection de l’environnement, en particulier dans sa dimension « espaces naturels et biodiversité ». Des expérimentations pourraient être lancées en confiant à quelques régions pilotes le soin de les conduire, y compris en adaptant les lois et les règlements.
Outre-mer, il conviendrait d’utiliser pleinement les facultés ouvertes par la révision de la Constitution de 2003 et confier aux régions qui le souhaitent la possibilité de fixer elles-mêmes les règles applicables sur leur territoire en matière de protection de l’environnement.
Proposition n°7 : Se donner les moyens de preserver la biodiversité au dela de nos frontieres
Il est indispensable d’élargir cette préoccupation de préservation de la biodiversité nationale à toutes les conséquences internationales des activités conduites en France et en Europe: commerce, coopération internationale, migrations, exploitation des ressources des espaces internationaux.
Au-delà des mesures qui sont à prendre à l’échelle nationale, il est donc nécessaire de réinsérer la biodiversité dans les mécanismes de la mondialisation. La France devrait pour cela peser de tout son poids en faveur :
de la possibilité d’inclure les effets de la déforestation ou de la non-déforestation dans les mécanismes de Kyoto II ou dans le champ d’application d’une taxe carbone mondiale ;
de la mise en œuvre rapide de l’initiative IMoSEB : organisme international d’expertise scientifique qui serait à la biodiversité ce que le Groupe intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) est au changement climatique et fournirait aux décideurs des informations synthétiques faisant autorité ;
de l’étude et de la mise en oeuvre de mesures dérogatoires aux règles de l’OMC pour protéger la biodiversité (par exemple contingentement ou surtaxation des bois ne faisant pas l’objet d’une exploitation raisonnée, interdiction importante des poissons des grands fonds, etc.) ;
de la création d’une organisation des nations unies pour l’environnement (ONUE) qui constitue un véritable contrepoids à l’OMC et contribue à une réelle compatibilité entre les accords multilatéraux environnementaux et les règles du commerce international.
Annexe 1Pourquoi sauvegarder la biodiversité ?
On a longtemps eu une approche de cette question en termes de bien marchand, d’espèce « utile », l’exemple de la découverte de substance pharmaceutique chez les plantes tropicales étant souvent cité.
Or des travaux récents, notamment le Millenium Ecosystem Assessment, ont mis en évidence que ces biens marchands ne constituent qu’une faible partie de l’ensemble des biens et services que fournit la biodiversité, et ont insisté à l’inverse sur l’importance des services rendus par les écosystèmes : services d’approvisionnement (alimentation, pollinisation, énergie, etc.), services support (formation et fertilité des sols, cycle de l’eau), service de régulation (régulation des inondations, contrôle biologique des parasites) et services culturels (valeurs spirituelles et esthétiques).
Le chiffrage économique global des biens et services rendus par la biodiversité reste difficile et sujet à controverse, mais des chiffres partiels donnent déjà une idée de la contribution essentielle des services écosystémiques à l’économie : par l’étude exhaustive de leurs fonctions, le WWF a ainsi estimé en 2004 à près de 70 milliards de dollars la valeur économique des 12.8 millions de km² de zones humides recensées à l’échelle de la planète par la convention de Ramsar. La contribution de la pollinisation par les abeilles au PIB américain a été estimé en 2000 à 15 milliards de dollar par an. Il est clair, à partir des exemples ci-dessus, qu’un effondrement de la biodiversité pourrait saper les fondements mêmes de l’économie mondiale. Dans son rapport publié en 2005, le Millenium Ecosystem Assessment montre que deux tiers des services rendus par les écosystèmes sont dégradés au niveau mondial avec des conséquences fortes, notamment pour les populations les plus pauvres.
Les écosystèmes nous fournissent donc quantité de ressources (céréales, fibres textiles, poissons, molécules thérapeutiques, etc.) et leur bon fonctionnement (fertilité des sols agricoles, absorption du CO2…) ainsi que leur stabilité (atténuation des perturbations telles que crues ou tsunamis, résistance aux maladies émergentes et aux invasions biologiques, contrôle des ravageurs des cultures…) dépendent de la diversité biologique. Or à chaque fois qu’une espèce s’éteint, cette disparition est non seulement irréversible mais elle condamne également l’ensemble des espèces qui lui sont liées (bactérie, champignons, lichens ou insectes). Ces extinctions d’espèce provoquent un déséquilibre toujours grandissant des écosystèmes.
Annexe 2 Trame verte et bleue [2]
Il faut donc commencer par reconstituer le tissu vivant du territoire en l’irriguant par une trame verte nationale. Il s’agit d’un réseau à l’image du système sanguin, qui doit rétablir des flux entre des organes vitaux – les zones de plus haute valeur écologique – de façon à ce que vive tout l’organisme – c’est-à-dire le tissu vivant du territoire. Rétablir des flux, consiste à rétablir des continuités ou des proximités qui permettent aux espèces de circuler et d’interagir. Pour cela, l’espace rural, les cours d’eau, les zones urbaines doivent redevenir des espaces de vie pour la nature. Et les grands organes que constituent les montagnes, les fleuves, les grandes zones herbagères et forestières, le littoral sauvage doivent être préservés de la fragmentation et même restaurés.
Cette trame verte nationale, cohérente à l’échelle du pays et même du territoire européen, se décline et se définit plus précisément localement grâce par un pilotage coordonné des collectivités territoriales. Ainsi, identifier, comprendre et inscrire le fonctionnement du réseau écologique d’un territoire dans la politique et les documents d’aménagement et de planification, permettra de :
préserver la biodiversité et ses capacités d’adaptations aux changements climatiques,
mieux accompagner les transformations du paysage, pour éviter une fragmentation supplémentaire ou irrémédiable liée à l’aménagement, à la banalisation ou/et à l’urbanisation de l’espace,
resituer le territoire dans son environnement à plus large échelle et de favoriser la solidarité entre territoires.
En somme, cette trame verte nationale doit constituer, avec les aires protégées, l’infrastructure écologique du territoire sur laquelle doit s’inventer un aménagement durable. Il s’agit d’éviter au maximum de figer de façon irrémédiable l’occupation et la gestion de l’espace et de permettre son évolution en reconnaissant et améliorant le rôle et le fonctionnement des infrastructures naturelles qui composent le réseau écologique du territoire.
Cette trame verte devra être simultanément accompagnée par :
– le réseau métropolitain d’aires protégées ;
– la création d’un réseau d’aires marines protégées représentatives de la diversité des écosystèmes côtiers et pélagiques ;
– la création d’un réseau d’aires protégées terrestres et marines en outre mer.
L’Etat doit donner une impulsion forte à cette dynamique et en faire une politique à part entière. Il s’agit de :
1. Construire un cadre de référence national : dans toute appréhension d’un réseau écologique se pose la question de l’échelle pertinente du territoire, de sa cohérence avec les autres échelles infra et supra et de sa confrontation aux autres projets d’aménagement. Une trame verte nationale devrait être définie en cohérence avec le réseau écologique paneuropéen d’une part et au sein des politiques sectorielles d’aménagement et de gestion du territoire (transports, aires protégées, agriculture, etc.) d’autre part.
2. Définir une compatibilité à la trame verte des outils et des documents d’urbanisme, de planification, de protection de l’espace.
3. Conditionner les financements des projets et pratiques de gestion du territoire au respect de la trame verte.
4. Lancer un programme national (voire européen) de recherche sur le thème des réseaux et corridors écologiques, beaucoup de questions d’ordre méthodologique restent à étudier (échelles pertinentes, espèces à cibler pour les indicateurs, cohérence des politiques), des suivis-évaluations sont à mettre en place, la transférabilité aux gestionnaires de l’espace à organiser.
Une fois les besoins connus (cartes), l’objectif fixé (principe de continuité), il sera possible d’intégrer la trame verte nationale dans les documents d’urbanisme et de planification, voire de le rendre opposable.
Annexe 3Acquis récents de la recherche en matière de biodiversité [3]
Le concept de biodiversité, ou diversité biologique, synthétise les acquis de plus de 30 ans de recherche en biologie, écologie et génétique des populations. Il invite à repenser globalement et dans toute sa complexité la diversité des êtres vivants qui nous semblait familière.
Après trois siècles d’inventaire systématique et 1.7 millions d’espèces recensées, on a pensé jusque dans les années 1960 avoir une bonne vision de la diversité biologique. On sait aujourd’hui qu’il n’en est rien. Si certains groupes comme les plantes ou les vertébrés sont bien connus, d’autres ont à peine été étudiés. On estime aujourd’hui par des méthodes indirectes le nombre d’espèces vivantes entre 10 et 100 millions. Ce qui frappe donc c’est l’immensité de la diversité des espèces et la faible connaissance que nous en avons.
Le concept de biodiversité invite également à penser toute la complexité du vivant. En effet, la diversité biologique ne se réduit pas à la diversité des espèces. La diversité des individus au sein d’une même espèce (diversité intra-spécifique) a pu être étudiée grâce au progrès de la biologie moléculaire et de la génétique. Elle apparaît aujourd’hui comme une grande richesse et un élément essentiel de la pérennité des populations. Au-delà des espèces et des individus considérés séparément, il convient également de s’intéresser à leurs relations et interdépendances. Les écosystèmes apparaissent ainsi non pas comme la juxtaposition d’espèces indépendantes mais bien comme des ensembles aux caractéristiques uniques nées des interactions et coadaptation des espèces qui les composent. Cette diversité des écosystèmes (ou diversité supra spécifique) doit également être prise en compte. Ces 3 niveaux étant imbriqués, il est impératif de les prendre en compte simultanément.
Les progrès de notre connaissance du vivant ont également conduit à une vision beaucoup plus dynamique de la biodiversité. On a en effet longtemps privilégié l’idée de stabilité ou d’état d’équilibre des écosystèmes en l’absence de perturbations. On sait aujourd’hui que les écosystèmes et les espèces sont en évolution constantes et que certaines perturbations (par exemple les crues ou les tempêtes mais aussi l’élevage ou la sylviculture) jouent un rôle essentiel pour la préservation de la diversité biologique. Il ne s’agit donc pas de soustraire les espèces et les écosystèmes à toute perturbation pour les maintenir dans un hypothétique état d’équilibre mais bien de s’intéresser à leur trajectoire d’évolution en maintenant des conditions favorables et en préservant leurs capacités d’adaptation.