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Justice et sécurité

Publications 13 à 24 sur un total de 43
Rapport

Police et population : pour des relations de confiance

  • Jacques de Maillardchercheur au Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (CESDIP)
  • Adrien Maret
  • Matthieu Clouzeau
  • Virginie Malochet
  • Lanna Hollo
La confiance que les citoyens ont dans la police est une condition de sa légitimité et donc de son efficacité. Présidé par Jacques de Maillard…
Étude

Réformer la justice des mineurs

  • Dominique AttiasAvocate
  • Daniel Lecrubier
  • Jean-Pierre Michel
  • Olivier Peyroux
  • Jean-Pierre Rosenczveig
  • Daniel Zagury
L’ordonnance du 2 février 1945 organise la justice des mineurs et repose sur la spécialisation des juridictions…
Étude

Pour en finir avec les peines plancher

  • Andréa Forseti
  • Anna Paul
Terra Nova propose un bilan objectif des peines plancher dont la suppression est un engagement de campagne de François Hollande.
Étude

Réforme du CSM : vers la fin de l’ère du soupçon

  • Le pôle Justice de Terra Nova
L’Assemblée nationale vient d’adopter le projet de loi constitutionnelle réformant le Conseil supérieur de la magistrature. Cette note est dédiée à Guy Carcassonne, trop tôt disparu.
Note

Pour l’abrogation de la double peine

  • Simone Gaboriau
  • Valérie Osouf
Au fil de ces trente dernières années, la double peine, qui permet de prononcer contre un étranger condamné une interdiction du territoire français, s’est progressivement étendue…
Note

Dopage : le vélo qui cache le peloton

  • Laurence Manfredi
  • Patrick Chevallier
  • Arnaud Flanquart
Le dopage dans le haut niveau, parce qu’il remet en cause l’exemplarité du sportif et porte atteinte aux valeurs du sport, doit être combattu, notamment en accroissant la lutte contre le trafic de produits dopants…
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